Bertrand Duclos

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Duclos (Bertrand, Paul, Henri)
adjudant-chef. 38 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2025-12-31"
medaille_militaire
annees_service="38"
JORFTEXT000053733746(source JORF)
décoration
31 Mars 202631/03/2026
De: Duclos Bertrand
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2019-04-01"
INTJ1904431S(source BOMI)
promotion
15 Avril 201915/04/2019
De: Duclos Bertrand
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
Groupement de gendarmerie départementale de la Loire
Brigade de proximité de Belmont-de-la-Loire
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale de la Loire
INTJ1707232S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: DUCLOS (Bertrand, Marie, Théodore)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Charles AURAIX, Bertrand DUCLOS, Jean-Charles GRESILLON, Sophie DESBOSCKER et Isabelle LAVAL-AURAIX, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
JORFTEXT000024881425(source JORF)
cessation de fonction
01 Décembre 201101/12/2011
De: Bertrand Duclos
Objet:
à exercer le contrôle des armes soumises à interdiction
conformément à l'article L. 2342-52 du code de la défense, ainsi que des explosifs conformément à l'article L. 2353-1 du même code, et prend la dénomination d'inspecteur du contrôle des armes soumises à interdiction et des explosifs
JORFTEXT000023217696(source JORF)
habilitation
11 Décembre 201011/12/2010
De: Bertrand DUCLOS
Objet:
exercer le contrôle des matières nucléaires
conformément à l'article L. 1333-5 du code de la défense et perdent la dénomination d'inspecteur des matières nucléaires
JORFTEXT000022308758(source JORF)
cessation de fonction
05 Juin 201005/06/2010
De: Duclos (Bertrand)
Objet:
à exercer, dans les installations qui relèvent de la compétence de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, le contrôle
prévu aux articles L. 2342-51 et suivants du code de la défense
JORFTEXT000018565554(source JORF)
habilitation
04 Avril 200804/04/2008
De: Duclos (Bertrand)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section : biochimie et biologie moléculaire
université Lyon-I
Groupe:
Université Lyon-I
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="64"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000000278161(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Duclos (Bertrand)
Objet:
à exercer, dans les installations qui relèvent de la compétence du ministre chargé de l'industrie, le contrôle
prévu aux articles 2342-51 et suivants du code de la défense
JORFTEXT000000275426(source JORF)
habilitation
30 Janvier 200730/01/2007
De: Duclos (Bertrand)
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
en application des articles L. 1333-1 et suivants du code de la défense relatifs à la protection et au contrôle des matières nucléaires
JORFTEXT000000259682(source JORF)
habilitation
15 Janvier 200515/01/2005
De: Duclos (Bertrand)
université Lyon-I
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
Professeurs des universités et assimilés
Maîtres de conférences et assimilés
Section 64 : biochimie et biologie moléculaire
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000610733(source JORF)
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Duclos (Bertrand)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1992 les inspecteurs de police
JORFTEXT000000177795(source JORF)
promotion
25 Janvier 199325/01/1993